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Conditions Générales de Vente

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En visitant notre site et/ou en achetant un produit auprès de nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions Générales de Vente », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées dans le présent document et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions Générales de Vente s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les visiteurs, vendeurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente avant d'accéder à notre site ou de l'utiliser. En accédant à une quelconque partie du site ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales de Vente. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des termes et conditions du présent accord, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser nos services. Si ces Conditions Générales de Vente sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions Générales de Vente.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux présentes Conditions Générales de Vente. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions Générales de Vente sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du site après la publication de toute modification vaut acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette plateforme nous permet de vous proposer nos produits et services en ligne.

SECTION 1 — CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions Générales de Vente, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité légale dans votre pays ou région de résidence, ou avoir atteint cet âge et avoir donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d'utiliser ce site. Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l'utilisation du Service, les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur). Vous ne devez transmettre aucun ver informatique, virus ou code de nature destructrice. Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser un service à quiconque, à tout moment et pour quelque motif que ce soit. Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré de manière non chiffrée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications visant à se conformer et à s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors du transfert sur les réseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou à tout contact via le site sans notre autorisation écrite expresse. Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement à des fins pratiques et ne limitent ni n'affectent ces Conditions.

SECTION 3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée au contenu de ce site l'est à vos propres risques. Ce site peut contenir certaines informations historiques. Ces informations, par nature, ne sont pas à jour et sont fournies à titre indicatif uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans toutefois avoir l'obligation de mettre à jour les informations qui y figurent. Il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

SECTION 4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis. Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 — PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être proposés exclusivement en ligne via le site. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de Retour. Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits présentés sur la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur sera fidèle à la réalité. Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Ce droit peut être exercé au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service proposé. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre concernant un produit ou un service proposé sur ce site est nulle là où la loi l'interdit. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par votre intermédiaire répondra à vos attentes, ni que les erreurs éventuelles dans le Service seront corrigées.

SECTION 6 — EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées sous le même compte client, la même carte bancaire, et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs ou distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tout achat effectué sur notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros et dates d'expiration de votre carte bancaire, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.

SECTION 7 — OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'exerçons ni surveillance ni contrôle. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation de notre part. Nous ne pourrons être tenus responsables de toute utilisation par vous des outils tiers optionnels. Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques, et vous devez vous assurer d'être familiarisé avec les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) prestataire(s) tiers concerné(s) et de les approuver. Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions Générales de Vente.

SECTION 8 — LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens vers des sites tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude de ces sites, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité concernant les matériaux ou sites tiers, ni concernant tout autre matériel, produit ou service de tiers. Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée en lien avec des sites tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers concernés et vous assurer de bien les comprendre avant d'effectuer une transaction. Toute réclamation, plainte, préoccupation ou question relative à des produits tiers doit être adressée directement au tiers concerné.

SECTION 9 — COMMENTAIRES, RETOURS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres contenus, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes en aucun cas tenus (1) de garder les commentaires confidentiels ; (2) de verser une compensation pour ces commentaires ; ou (3) de répondre à ces commentaires. Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou portant atteinte à la propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions Générales de Vente. Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, de marque, de vie privée ou tout autre droit personnel ou patrimonial. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne, ou induire en erreur, de toute autre manière, nous-mêmes ou des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité concernant les commentaires publiés par vous ou par tout tiers.

SECTION 10 — INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. Pour consulter notre Politique de Confidentialité.

SECTION 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations présentes sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais de livraison et à la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si une information du Service ou d'un site associé s'avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande). Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations figurant dans le Service ou sur tout site associé, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation indiquée dans le Service ou sur un site associé ne doit être interprétée comme signifiant que l'ensemble des informations a été modifié ou actualisé.

SECTION 12 — UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions Générales de Vente, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, nationale ou internationale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, insulter, nuire, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service, d'un site associé, d'autres sites web ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, ou utiliser des robots d'indexation ou de collecte de données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, d'un site associé, d'autres sites web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas de violation de l'une de ces interdictions.

SECTION 13 — LIMITATION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l'utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs. Nous ne garantissons pas l'exactitude ou la fiabilité des résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du service. Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, retirer le service pour des périodes indéterminées ou l'annuler à tout moment, sans préavis. Vous acceptez expressément que l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser le service se fait à vos propres risques. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention contraire expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans représentation, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon. En aucun cas Zeera Boutique, nos dirigeants, administrateurs, employés, filiales, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, que ce soit sur le fondement contractuel, délictuel (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit acquis via le service, ou de toute autre réclamation liée à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans le contenu, ou toute perte ou tout dommage résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

SECTION 14 — INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Zeera Boutique ainsi que notre société mère, nos filiales, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de ou découlant de votre violation des présentes Conditions Générales de Vente ou des documents qu'elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 — DIVISIBILITÉ

Dans l'hypothèse où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition n'en demeurera pas moins applicable dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions Générales de Vente, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 — RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles. Les présentes Conditions Générales de Vente demeurent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site. Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas, ou si nous suspectons que vous ne respectez pas, une clause ou disposition des présentes Conditions Générales de Vente, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pourrons, en conséquence, vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 — INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nous sur ce site ou relative au Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions Générales de Vente). Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions Générales de Vente ne pourra être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

SECTION 18 — DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément à la loi française.

SECTION 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions Générales de Vente sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions Générales de Vente en publiant des mises à jour et modifications sur notre site. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue de notre site ou du Service après la publication de toute modification des présentes Conditions Générales de Vente vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 20 — COORDONNÉES

Pour toute question relative aux Conditions Générales de Vente, vous pouvez nous contacter à l'adresse support@zeeraboutique.com